Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901), place du Canada, 14000 CAEN.

Numéro de dépôt :
1251455
Date de dépôt :
04/11/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
04/11/1993
Marque figurative de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS place du Canada

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1983 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS place du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS place du Canada - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251455.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 1993.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS place du Canada a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS La Normandie par excellence , EQUI'DAYS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CALVADOS TIME , CALVADOS SAVEURS DU TERROIR , (Marque figurative) , GUILLAUME LE CONQUERANT LA FABULEUSE EPOPEE CALVADOS - NORMANDIE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU CALVADOS (Ass. Loi 1901), place du Canada, 14000 CAEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, cloches, serrurerie, fer à cheval, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Vêtements, y compris bottes, souliers et pantoufles.Jeux et jouets. Vins, spiritueux et liqueurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.